Filtres Sort by Last updated Relevance Sort ascending Content typeNews Webform MediaDocument Forms Policies and Legislations Publications TopicsAccès à l'information Alcool et cannabis Bureau de la statistique du Nunavut Cabinet Contactez-nous Culture, langue, patrimoine et art Éducation et écoles Embauche inuite Emploi, formation et perfectionnement professionnel Environnement et faune Familles, parentèle, personnes ainées et jeunesse Formulaires Immigration Impôts et assurances Imputabilité du gouvernement Industries, Entreprises et Entrepreneuriat Industry Justice et protection de la personne Localités Loisirs Mandat Pièces d’identité et certificats Politiques et Législation Rapprocher les Nunavummiut Répertoire du personnel Ressources pour le personnel Salle des médias Santé Sécurité publique et urgences Soutien social Transfert des responsabilités Transports Showing 1 - 10 of 1379 results for 'fr education loi sur l' Nouveaux règlements d’application de la Loi sur la faune À compter du 1er juillet 2015, le ministère de l’Environnement du gouvernement du Nunavut mettra en application les nouveaux règlements d’application de la Loi Dernière mise à jour: 15 Février 2023 Foire aux questions – Consultations sur la Loi sur les garderies Foire aux questions – Consultations sur la Loi sur les garderies Dernière mise à jour: 19 Mars 2024 Loi sur l’AIPVP Donec interdum, metus et hendrerit aliquet, dolor diam sagittis ligula, eget egestas libero turpis vel mi. Nunc nec neque. Dernière mise à jour: 08 Décembre 2023 Nouvelle mouture de la Loi sur les garderies du Nunavut Nouvelle mouture de la Loi sur les garderies du Nunavut Dernière mise à jour: 25 Avril 2024 Lois sur le cannabis Apprenez-en davantage sur la législation sur le cannabis au Nunavut. Dernière mise à jour: 08 Février 2023 Données sur la population active et l’emploi Données sur la population active et l’emploi Dernière mise à jour: 01 Novembre 2022 Application de la loi et inspections Apprenez-en davantage sur l’application et l’inspection des boissons alcoolisées et du cannabis. Dernière mise à jour: 13 Décembre 2022 Application de la loi et audiences de justification Apprenez-en davantage sur l’application de la loi sur les boissons alcoolisées et les audiences de justification au Nunavut. Dernière mise à jour: 13 Décembre 2022 Politique et lois en matière de déplacement pour raison médicale Politique et lois en matière de déplacement pour raison médicale Dernière mise à jour: 27 Février 2024 Guide de sécurité à l’intention de l’exploitant faunique du Nunavut Guide de sécurité à l’intention de l’exploitant faunique du Nunavut Dernière mise à jour: 18 Juillet 2022 Pagination Current page 1 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 … Next page Next Last page Dernier » Cette page est-elle utile? oui non Provide comments Email address Voulez-vous laisser un commentaire? Merci d’avoir communiqué avec le gouvernement du Nunavut. Veuillez n’envoyer aucun renseignement de nature délicate ou personnelle. Sont notamment considérés comme des renseignements de nature délicate ou personnelle les numéros d’assurance sociale, les dates de naissance, les renseignements concernant d’autres personnes ou portant sur la santé, mais cette liste n’est pas exhaustive. Veuillez envoyer seulement une brève description de la raison pour laquelle vous nous contactez, ainsi que le moyen par lequel nous pouvons entrer en communication avec vous. Nous veillerons à transmettre votre communication à la bonne personne, et celle-ci vous contactera pour vous répondre ou obtenir d’autres renseignements, le cas échéant.
Nouveaux règlements d’application de la Loi sur la faune À compter du 1er juillet 2015, le ministère de l’Environnement du gouvernement du Nunavut mettra en application les nouveaux règlements d’application de la Loi Dernière mise à jour: 15 Février 2023
Foire aux questions – Consultations sur la Loi sur les garderies Foire aux questions – Consultations sur la Loi sur les garderies Dernière mise à jour: 19 Mars 2024
Loi sur l’AIPVP Donec interdum, metus et hendrerit aliquet, dolor diam sagittis ligula, eget egestas libero turpis vel mi. Nunc nec neque. Dernière mise à jour: 08 Décembre 2023
Nouvelle mouture de la Loi sur les garderies du Nunavut Nouvelle mouture de la Loi sur les garderies du Nunavut Dernière mise à jour: 25 Avril 2024
Lois sur le cannabis Apprenez-en davantage sur la législation sur le cannabis au Nunavut. Dernière mise à jour: 08 Février 2023
Données sur la population active et l’emploi Données sur la population active et l’emploi Dernière mise à jour: 01 Novembre 2022
Application de la loi et inspections Apprenez-en davantage sur l’application et l’inspection des boissons alcoolisées et du cannabis. Dernière mise à jour: 13 Décembre 2022
Application de la loi et audiences de justification Apprenez-en davantage sur l’application de la loi sur les boissons alcoolisées et les audiences de justification au Nunavut. Dernière mise à jour: 13 Décembre 2022
Politique et lois en matière de déplacement pour raison médicale Politique et lois en matière de déplacement pour raison médicale Dernière mise à jour: 27 Février 2024
Guide de sécurité à l’intention de l’exploitant faunique du Nunavut Guide de sécurité à l’intention de l’exploitant faunique du Nunavut Dernière mise à jour: 18 Juillet 2022