Filtres Sort by Last updated Relevance Sort ascending Media (-) Document Forms Policies and Legislations Publications Showing 11 - 20 of 420 results for 'fr edt documents brochure sur le financement des arts' Rapport sur le traitement des dépendances et des traumatismes au Nunavut (2018) Dernière mise à jour: 07 Novembre 2021 le Règlement de la taxe sur le tabac Dernière mise à jour: 28 Octobre 2021 Les aliments traditionnels et le Règlement sur la salubrité des aliments feuille d’information Dernière mise à jour: 30 Mai 2024 1303 Lignes directrices sur les déplacements pour raison médicale des employés du gouvernement du Nunavut Dernière mise à jour: 14 Mars 2023 Manuel des Procédures Sur le Logement Pour le Personnel Dernière mise à jour: 27 Novembre 2021 Entente sur le transfert des responsabilités liées aux terres et aux ressources du Nunavut Dernière mise à jour: 22 Février 2024 RSNWT NU 1988 Part 1 FR Dernière mise à jour: 27 Octobre 2021 Taux de fréquentation des écoles publiques du Nunavut, de 2001-2002 à 2013-2014 Dernière mise à jour: 21 Novembre 2022 Programme de subvention de l’électricité du Nunavut : politique sur les contributions Dernière mise à jour: 06 Novembre 2021 915 Intérêts et frais administratifs sur les sommes dues au gouvernement - avril 2022 Dernière mise à jour: 08 Décembre 2022 Pagination First page « Premier Previous page Previous Page 1 Current page 2 Page 3 Page 4 Page 5 … Next page Next Last page Dernier » Cette page est-elle utile? oui non Provide comments Email address Voulez-vous laisser un commentaire? Merci d’avoir communiqué avec le gouvernement du Nunavut. Veuillez n’envoyer aucun renseignement de nature délicate ou personnelle. Sont notamment considérés comme des renseignements de nature délicate ou personnelle les numéros d’assurance sociale, les dates de naissance, les renseignements concernant d’autres personnes ou portant sur la santé, mais cette liste n’est pas exhaustive. Veuillez envoyer seulement une brève description de la raison pour laquelle vous nous contactez, ainsi que le moyen par lequel nous pouvons entrer en communication avec vous. Nous veillerons à transmettre votre communication à la bonne personne, et celle-ci vous contactera pour vous répondre ou obtenir d’autres renseignements, le cas échéant.
Rapport sur le traitement des dépendances et des traumatismes au Nunavut (2018) Dernière mise à jour: 07 Novembre 2021
Les aliments traditionnels et le Règlement sur la salubrité des aliments feuille d’information Dernière mise à jour: 30 Mai 2024
1303 Lignes directrices sur les déplacements pour raison médicale des employés du gouvernement du Nunavut Dernière mise à jour: 14 Mars 2023
Entente sur le transfert des responsabilités liées aux terres et aux ressources du Nunavut Dernière mise à jour: 22 Février 2024
Taux de fréquentation des écoles publiques du Nunavut, de 2001-2002 à 2013-2014 Dernière mise à jour: 21 Novembre 2022
Programme de subvention de l’électricité du Nunavut : politique sur les contributions Dernière mise à jour: 06 Novembre 2021
915 Intérêts et frais administratifs sur les sommes dues au gouvernement - avril 2022 Dernière mise à jour: 08 Décembre 2022